Stage de sensibilisation à la sécurité routière

Stage de sensibilisation à la sécurité routière
Le stage de sensibilisation permet de faire prendre conscience des dangers de la route aux conducteurs.

Le stage de sensibilisation à la sécurité routière est une formation de sensibilisation à la sécurité routière. Également appelé stage permis à points, il comporte plusieurs variantes selon le type de participation (volontaire ou obligatoire) et ne permet pas toujours une récupération de points de permis.

Participation volontaire au stage de sensibilisation à la sécurité routière

Un conducteur ayant été sanctionné d'un ou plusieurs retraits de points peut choisir de participer à un stage de sensibilisation à la sécurité routière, on parlera alors d'une participation volontaire. Le stage lui permettra de récupérer jusqu'à 4 points dans la limite du plafond de 12 points (6 en permis probatoire). Cependant, pour pouvoir participer à un stage de récupération de points volontaire, le permis de conduire ne doit pas avoir été invalidé pour solde de points nul (suspension administrative du permis de conduire). Il est impératif de respecter un délai de 1 an et 1 jour entre deux stages de récupération de points.

Participation obligatoire au stage de sensibilisation pour les jeunes conducteurs

La participation à un stage de sensibilisation à la sécurité routière est obligatoire pour les conducteurs en période probatoire ayant perdu au moins 3 points, on parle de stage permis probatoire ou stage de récupération de points obligatoire. Dans ce cas, le titulaire d'un nouveau permis a reçu une lettre 48N (courrier recommandé avec accusé de réception) qui l'informe du retrait de points et de l'obligation de suivre un stage permis probatoire dans un délai de 4 mois à compter de la réception de la lettre simple. Effectuer un stage obligatoire de récupération de points lui permet de récupérer au maximum 4 points dans la limite de son plafond de points. À la fin du stage point, le conducteur obtiendra une attestation de suivi de stage ainsi qu'un document de demande de remboursement de l'amende à adresser au Trésor public.

Alternative à une sanction judiciaire ou peine complémentaire

Dans ce cas, le stage de sensibilisation à la sécurité routière ne permet pas de récupérer de points, il s'agit d'un stage justice. Il résulte d'une décision du tribunal correctionnel ou du tribunal de police en alternative à une sanction judiciaire ou en complément d'autres sanctions, souvent dans le cas d'excès de vitesse ou d'alcoolémie (taux d'alcool dans le sang supérieur au seuil légal).

Autres informations sur la formation au stage de récupération de points

Outre les informations sur le stage de sensibilisation à la sécurité routière, la formation :